CGV – Cours & Atelier

Atelier Pauline Krähenbühl
Pauline KRÄHENBÜHL EURL
73 rue du Poteau – 75018 Paris
SIRET : 98305908000017

Email : paulinekah@gmail.com
Téléphone : 07 88 48 84 07

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les inscriptions et participations aux cours trimestriels, cours à la carte, stages, workshops, initiations, formules d’atelier libre et résidences proposés par Pauline KRÄHENBÜHL EURL (ci-après « l’Atelier »).

Toute inscription implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 – Inscriptions

L’inscription devient définitive après :

• Règlement en ligne d'un acompte d’inscription ou confirmation par email,
  
• Acceptation des présentes CGV
  

L’Atelier se réserve le droit de refuser une inscription en cas de non-paiement antérieur ou de comportement inadapté.

Article 3 – Tarifs

Les prix sont indiqués en euros TTC.

Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de l’inscription.

L’Atelier se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment sans effet rétroactif.

COURS TRIMESTRIELS

Article 4 – Engagement

L’inscription à un cours trimestriel vaut engagement pour la période complète.

Le règlement du trimestre est dû en totalité, même en cas :

• D’absence(s)
  
• D’abandon en cours de trimestre
  
• De contrainte personnelle ou médicale
  

Aucun remboursement ne pourra être exigé.

Article 5 – Modalités de paiement

Le paiement peut s’effectuer :

• En une fois à l’inscription
  
• Ou selon un échéancier convenu à l’avance.
  

En cas de retard de paiement, l’Atelier se réserve le droit :

• Se suspendre l’accès aux cours,
  
• D’exiger le règlement immédiat du solde,
  
• et, le cas échéant, d’engager une procédure de recouvrement.

Le choix de l’échéancier est définitif lors de l’inscription.

Toute inscription en cours de trimestre donne lieu au règlement immédiat du montant correspondant aux séances restantes.

Ce règlement peut être effectué en une ou deux échéances maximum.

Lorsque le nombre de séances restantes est inférieur à 4, le règlement est exigible en une seule fois.

Article 6 – Absences et rattrapages

• Un seul cours par trimestre peut être rattrapé.
  
• Le rattrapage est possible uniquement sur le trimestre en cours.
  
• Les rattrapages sont soumis aux places disponibles.
  
• L’absence doit être signalée à Pauline par mail ou sms au plus tard le jour même.
  
• Une absence non signalée ne garantit pas de rattrapage.
  
• Un cours de rattrapage manqué ne peut être reprogrammé.
  
• Les rattrapages ne sont pas reportables sur le trimestre suivant.
  

COURS À LA CARTE / FORFAITS

Article 7 – Validité

Les forfaits sont nominatifs, non cessibles et non remboursables.

Ils sont valables 3 mois pour le pack 3 cours et 6 mois pour le pack 5 cours, à compter de la date d’achat.

Passé ce délai, les séances non utilisées sont perdues.

Article 8 – Absences (forfaits)

• Toute absence signalée à Pauline par sms au mail, au moins 48h à l’avance permet une reprogrammation.
  
• Une absence non signalée par sms ou mail à Pauline entraîne la perte de la séance.
  
• Une séance reprogrammée et manquée est définitivement perdue.
  

WORKSHOPS, STAGES & INITIATIONS

Article 9 – Annulation par le participant

Toute annulation :

• Plus de 15 jours avant la date : remboursement ou avoir,
  
• Moins de 15 jours avant : aucun remboursement.
  

Toute absence le jour même entraîne la perte de la participation.

Article 10 – Annulation par l’Atelier

L’Atelier se réserve le droit d’annuler un cours ou stage en cas :

• D’effectif insuffisant,
  
• D’indisponibilité de l’intervenant,
  
• De force majeure.
  

Un report ou remboursement sera proposé.

ATELIER LIBRE

Article 11 – Fonctionnement

L’atelier libre implique un travail en autonomie.

Aucun accompagnement pédagogique individualisé n’est garanti.

Les formules sont valables selon la durée indiquée lors de l’achat.

Les heures non utilisées ne sont pas remboursables.

RESPONSABILITÉ

Article 12 – Responsabilité

Les participants s’engagent à respecter les consignes de sécurité.

L’Atelier ne saurait être tenu responsable :

• Des blessures résultant d’une mauvaise utilisation du matériel,
  
• Des pertes ou vols d’effets personnels,
  
• Des dommages causés par un non-respect des consignes.
  

Remise de clé (Atelier Libre)

Dans le cadre de certaines formules d’atelier libre, un double des clés de l’atelier peut être remis au participant.

La remise de clé :

• Est strictement personnelle et nominative,
  
• Ne peut en aucun cas être prêtée ou copiée,
  
• N’autorise l’accès qu’aux créneaux convenus.
  

En cas :

• De perte,
  
• De non-restitution,
  
• De reproduction non autorisée,
  
• Ou d’usage en dehors des créneaux autorisés,
  

le participant pourra être tenu responsable des frais engagés, notamment en cas de changement de serrure.

La clé devra être restituée à l’issue de la formule souscrite.

DONNÉES PERSONNELLES

Article 13 – Protection des données

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des inscriptions et la communication liée à l’activité de l’Atelier.

Conformément au RGPD, chaque participant dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

LITIGES

Article 14 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’Atelier.